SEMENCES DE PROVENCE
Présentation de la marque SEMENCES DE PROVENCE
Déposée le 24 novembre 1976 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DES SEMENCES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARLES), la marque française « SEMENCES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEMENCES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10389.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SEMENCES DE PROVENCE est expirée depuis le 24 novembre 1986.
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DES SEMENCES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025