Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARGENCE
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DES SEMENCES DE PROVENCE, Rue Gaspard Monge, Zone Industrielle Sud, 13200 ARLES.

Numéro de dépôt :
14861
Date de dépôt :
23/03/1981
Lieu de dépôt :
ARLES
ARGENCE de UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DES SEMENCES DE PROVENCE

Présentation de la marque ARGENCE

Déposée le 23 mars 1981 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DES SEMENCES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARLES), la marque française « ARGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DES SEMENCES DE PROVENCE, Rue Gaspard Monge, Zone Industrielle Sud, 13200 ARLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy CALLEJON. - France.

La marque ARGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14861.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ARGENCE est expirée depuis le 23 mars 1991.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DES SEMENCES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : SEMENCES DE PROVENCE


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DES SEMENCES DE PROVENCE, Rue Gaspard Monge, Zone Industrielle Sud, 13200 ARLES. - France


M. Guy CALLEJON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Produits agricoles, semences de sorgho.