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Marques déposées par la société UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DES FRUITS ET LEGUMES DES PYRENEES ORIENTALES Union de sociétés coopératives agricoles
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Baby salade
Marque expirée - Marque en non vigueur

Baby salade
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DES FRUITS ET LEGUMES DES PYRENEES ORIENTALES Union de sociétés coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3615852
Date de dépôt :
04/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2018
Baby salade de UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DES FRUITS ET LEGUMES DES PYRENEES ORIENTALES Union de sociétés coopératives agricoles

Présentation de la marque Baby salade

Déposée le 4 décembre 2008 par la société UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DES FRUITS ET LEGUMES DES PYRENEES ORIENTALES Union de sociétés coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baby salade »

Le déposant est la société UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DES FRUITS ET LEGUMES DES PYRENEES ORIENTALES Union de sociétés coopératives agricoles domicilié(e) Rue Henri Marchal,66510 ST HIPPOLYTE - 66510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 171 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DONAT domicilié(e) 9, Rue Pierre Rameil,66027 PERPIGNAN Cedex - 66027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baby salade est expirée depuis le 4 décembre 2018.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DES FRUITS ET LEGUMES DES PYRENEES ORIENTALES Union de sociétés coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : Les baby salades


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DES FRUITS ET LEGUMES DES PYRENEES ORIENTALES Union de sociétés coopératives agricoles - Rue Henri Marchal,66510 ST HIPPOLYTE - 66510 - France - SIREN 776171647


SELARL DONAT - 9, Rue Pierre Rameil,66027 PERPIGNAN Cedex - 66027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.