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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DE L'AUBE
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ALLIANCE AUBE-YONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE AUBE-YONNE
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DE L'AUBE (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
94533877
Date de dépôt :
25/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2004

Présentation de la marque ALLIANCE AUBE-YONNE

Déposée le 25 août 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DE L'AUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE AUBE-YONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DE L'AUBE domicilié(e) 9 route de Perthes - B.P. 66, 10500 BRIENNE-LE-CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 872 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPRANO SARL - M. Gil KRESSMANN - France.

La marque ALLIANCE AUBE-YONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE AUBE-YONNE est expirée depuis le 25 août 2004.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DE L'AUBE a également déposé les autres marques suivantes : A2Y


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DE L'AUBE (Société Coopérative Agricole) - 9 route de Perthes - B.P. 66, 10500 BRIENNE-LE-CHATEAU - France - SIREN 387872260


SOPRANO SARL - M. Gil KRESSMANN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

- Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres - Produits vétérinaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides - Farines et préparations faites de céréales - Produits agricoles et horticoles: semences et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.