TOP SEMENCE
Présentation de la marque TOP SEMENCE
Déposée le 7 août 1987 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES DE SEMENCES DE LA VALLEE DU RHONE (U.C.C.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP SEMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOP SEMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP SEMENCE est expirée depuis le 7 août 1997.
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES DE SEMENCES DE LA VALLEE DU RHONE (U.C.C.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11