SULFERTIL
Présentation de la marque SULFERTIL
Déposée le 21 août 1990 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA) union de coopératives agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SULFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SULFERTIL est expirée depuis le 21 août 2010.
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA) union de coopératives agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2000 n°2175892 - Publication au BOPI 2000-06-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04
Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02
Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02
Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination n°301863 - Publication au BOPI 2000-06-13