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Marques déposées par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA
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FACEL H.L.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACEL H.L.
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA), union de

Numéro de dépôt :
3076352
Date de dépôt :
15/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2011

Présentation de la marque FACEL H.L.

Déposée le 15 janvier 2001 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACEL H.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA), union de, domicilié(e) coopératives agricoles à capital variable, 83-85, avenue de la Grande-Armée, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.

La marque FACEL H.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACEL H.L. est expirée depuis le 15 janvier 2011.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA a également déposé les autres marques suivantes : ALBENDACAF , ANAGRO , AD3 E ACTIV , VIVEO , JEUN'TONIC , COLASONE , GENERATION , A AGRINET , SULFERTIL , AXE BOURGOGNE


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA), union de - coopératives agricoles à capital variable, 83-85, avenue de la Grande-Armée, 75016 PARIS - France


SODEMA CONSEILS S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Inscription le 6 août 2001 - Retrait partiel n°327971 - Publication au BOPI 2001-08-06

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons)