UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURES (UNCAA) Union de coopératives agricoles à capital variable
Numéro de dépôt :
1565502
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2009
Présentation de la marque BATIGAMM
Déposée le 15 décembre 1989 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURES (UNCAA) Union de coopératives agricoles à capital variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BATIGAMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURES (UNCAA) Union de coopératives agricoles à capital variable, domicilié(e) 83-85, avenue de la Grande-Armée, 75016 PARIS (dossier no 2154423) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2154423) - France.
La marque BATIGAMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURES (UNCAA) Union de coopératives agricoles à capital variable - 83-85, avenue de la Grande-Armée, 75016 PARIS (dossier no 2154423) - France
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2154423) - France
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1999 n°2154423 - Publication au BOPI 1999-10-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02
Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02
Inscription le 30 septembre 1999 - Changement de dénomination n°285747 - Publication au BOPI 1999-09-30
Produits chimiques destinées à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie. Caoutchouc, films plastiques, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non flexibles non métalliques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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