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Marques déposées par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA
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AD3 E ACTIV
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AD3 E ACTIV
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA)

Numéro de dépôt :
1652231
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2011

Présentation de la marque AD3 E ACTIV

Déposée le 26 mars 1991 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AD3 E ACTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA), domicilié(e) Union de coopératives agricoles à capital variable, 83-85, avenue de la Grande-Armée, 75016 PARIS (dossier no 2193098) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2193098) - France.

La marque AD3 E ACTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AD3 E ACTIV est expirée depuis le 26 mars 2011.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA a également déposé les autres marques suivantes : FACEL H.L. , ALBENDACAF , ANAGRO , VIVEO , JEUN'TONIC , COLASONE , GENERATION , A AGRINET , SULFERTIL , AXE BOURGOGNE


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA) - Union de coopératives agricoles à capital variable, 83-85, avenue de la Grande-Armée, 75016 PARIS (dossier no 2193098) - France


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2193098) - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2001 n°2193098 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 4 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313740 - Publication au BOPI 2001-01-04

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt