TREILLE VIGNES DE FRANCE
Présentation de la marque TREILLE VIGNES DE FRANCE
Déposée le 22 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) UNION DES COOPERATEURSCOOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREILLE VIGNES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TREILLE VIGNES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TREILLE VIGNES DE FRANCE est expirée depuis le 22 juin 1989.
UNION DES COOPERATEURSCOOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04