Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE RUBIN
UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE Sté Coopérative anonyme à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
99773791
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2009

Présentation de la marque CUVEE RUBIN

Déposée le 4 février 1999 par la société UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE Sté Coopérative anonyme à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE RUBIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la société UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE Sté Coopérative anonyme à capital et personnel variables domicilié(e) 3. rue de la Coopérative, 67017 STRASBOURG CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 502 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE A l'attention de M MARCK Responsable Cave à Vins - France.

La marque CUVEE RUBIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE RUBIN est expirée depuis le 4 février 2009.


UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE Sté Coopérative anonyme à capital et personnel variables - 3. rue de la Coopérative, 67017 STRASBOURG CEDEX - France - SIREN 568502165


UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE A l'attention de M MARCK Responsable Cave à Vins - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).