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Marques déposées par la société UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE Société Coopérative Anonyme à Capital et Personnel Variables
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ROYAL VELOUTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL VELOUTE
UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE Société Coopérative Anonyme à Capital et Personnel Variables

Numéro de dépôt :
97676876
Date de dépôt :
02/05/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2017

Présentation de la marque ROYAL VELOUTE

Déposée le 2 mai 1997 par la société UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE Société Coopérative Anonyme à Capital et Personnel Variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL VELOUTE »

Le déposant est la société UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE Société Coopérative Anonyme à Capital et Personnel Variables domicilié(e) 3 rue de la Coopérative,67017 STRASBOURG Cedex (dossier no 2333408) - 67017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2333408) - 59011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL VELOUTE est expirée depuis le 2 mai 2017.

UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE Société Coopérative Anonyme à Capital et Personnel Variables a également déposé les autres marques suivantes : THOLOMIES , Isabelle FLORES , HEAUME DE MICENAT , MAUPESAT , (Marque figurative) , GOUROYAL , (Marque figurative) , ROSETREILLE , (Marque figurative) , ROCHDALE


UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE Société Coopérative Anonyme à Capital et Personnel Variables - 3 rue de la Coopérative,67017 STRASBOURG Cedex (dossier no 2333408) - 67017 - France


CABINET LEPAGE - 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2333408) - 59011 - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2007 n°2333408 - Publication au BOPI 2007-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Inscription le 26 février 2015 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°643645 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)