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Marques déposées par la société UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE Société Coopérative Anonyme à capital et personnel variables
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE Société Coopérative Anonyme à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
95601064
Date de dépôt :
06/12/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 décembre 1995 par la société UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE Société Coopérative Anonyme à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative

Le déposant est la société UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE Société Coopérative Anonyme à capital et personnel variables domicilié(e) 3 rue de la Coopérative,67017 STRASBOURG (dossier no 2296815) - 67017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric LEPAGE CABINET LEPAGE domicilié(e) 25 rue Nicolas Leblanc,59000 LILLE (dossier no 2296815) - 59000 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 décembre 2015.

UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE Société Coopérative Anonyme à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL VELOUTE , THOLOMIES , Isabelle FLORES , HEAUME DE MICENAT , MAUPESAT , GOUROYAL , (Marque figurative) , ROSETREILLE , (Marque figurative) , ROCHDALE


UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE Société Coopérative Anonyme à capital et personnel variables - 3 rue de la Coopérative,67017 STRASBOURG (dossier no 2296815) - 67017 - France


Frédéric LEPAGE CABINET LEPAGE - 25 rue Nicolas Leblanc,59000 LILLE (dossier no 2296815) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296815 - Publication au BOPI 2005-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Inscription le 26 février 2015 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°643645 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-26

Boissons alcooliques (A l'exception des bières)