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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Union des Coopérateurs d'Alsace à capital et personnel variables
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MARQUIS CHARLES DE LAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARQUIS CHARLES DE LAY
Union des Coopérateurs d'Alsace Société anonyme à capital et personnel variables
Yves ZEHR

Numéro de dépôt :
3463004
Date de dépôt :
15/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/11/2016
MARQUIS CHARLES DE LAY de Union des Coopérateurs d\'Alsace à capital et personnel variables

Présentation de la marque MARQUIS CHARLES DE LAY

Déposée le 15 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) Union des Coopérateurs d'Alsace à capital et personnel variables et Yves ZEHR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MARQUIS CHARLES DE LAY »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Union des Coopérateurs d'Alsace à capital et personnel variables domicilié(e) 3 rue de la Coopérative,67017 STRASBOURG - 67017 - France et Yves ZEHR domicilié(e) 3 rue de la Coopérative,67017 STRASBOURG - 67017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE Yves ZEHR domicilié(e) 3 rue de la Coopérative,67017 STRASBOURG - 67017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS CHARLES DE LAY est expirée depuis le 15 novembre 2016.

Union des Coopérateurs d'Alsace à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE DE SIGNY , DE SIGNY


Union des Coopérateurs d'Alsace Société anonyme à capital et personnel variables - 3 rue de la Coopérative,67017 STRASBOURG - 67017 - France

Yves ZEHR - 3 rue de la Coopérative,67017 STRASBOURG - 67017 - France - SIREN 5


UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE Yves ZEHR - 3 rue de la Coopérative,67017 STRASBOURG - 67017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Inscription le 26 février 2015 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°643645 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-26

Vins ; Vin d'appellation contrôlée Champagne.