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Marques déposées par l'association loi 1901 Union des Confectionneurs de Tarare
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inovia Le nouveau pôle de compétences et de confection textiles
Marque expirée - Marque en non vigueur

inovia Le nouveau pôle de compétences et de confection textiles
Union des Confectionneurs de Tarare, Association loi 1901, CCI, Délégation de Tarare

Numéro de dépôt :
3660165
Date de dépôt :
26/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/06/2019
inovia Le nouveau pôle de compétences et de confection textiles de Union des Confectionneurs de Tarare

Présentation de la marque inovia Le nouveau pôle de compétences et de confection textiles

Déposée le 26 juin 2009 par l'association loi 1901 Union des Confectionneurs de Tarare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « inovia Le nouveau pôle de compétences et de confection textiles »

Le déposant est l'association loi 1901 Union des Confectionneurs de Tarare domicilié(e) 24 rue du docteur Guffon - 69170 - TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 256 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union des Confectionneurs de Tarare, Union des Confectionneurs de Tarare, CCI, Délégation de Tarare domicilié(e) 24 rue du docteur Guffon - 69170 - TARARE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque inovia Le nouveau pôle de compétences et de confection textiles est expirée depuis le 26 juin 2019.


Union des Confectionneurs de Tarare, Association loi 1901, CCI, Délégation de Tarare - 24 rue du docteur Guffon - 69170 - TARARE - France - SIREN 498256957


Union des Confectionneurs de Tarare, Union des Confectionneurs de Tarare, CCI, Délégation de Tarare - 24 rue du docteur Guffon - 69170 - TARARE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Couture ; services de broderie ; services de gravure ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).