Miss pays Carmausin Ségala Carmausin Tarn nord
Présentation de la marque Miss pays Carmausin Ségala Carmausin Tarn nord
Déposée le 30 juillet 2015 par la société Union des Commerçants industriels Artisants du pays Carmausin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Miss pays Carmausin Ségala Carmausin Tarn nord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Miss pays Carmausin Ségala Carmausin Tarn nord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss pays Carmausin Ségala Carmausin Tarn nord arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.
Republication pour erratum - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Errata de la publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48