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Marques déposées par UNION DES COMMERCANTS ET ARTISANS ANGERIENS "U.C.A." Association
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SAINT JAZZ D'ANGELY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT JAZZ D'ANGELY
UNION DES COMMERCANTS ET ARTISANS ANGERIENS "U.C.A." Association

Numéro de dépôt :
94503830
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2004

Présentation de la marque SAINT JAZZ D'ANGELY

Déposée le 27 janvier 1994 par UNION DES COMMERCANTS ET ARTISANS ANGERIENS "U.C.A." Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT JAZZ D'ANGELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est UNION DES COMMERCANTS ET ARTISANS ANGERIENS "U.C.A." Association, domicilié(e) 7, rue Grosse Horloge, 17400 SAINT JEAN D'ANGELY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES COMMERCANTS ET ARTISANS ANGERIENS Association à but non lucratif - France.

La marque SAINT JAZZ D'ANGELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT JAZZ D'ANGELY est expirée depuis le 27 janvier 2004.


UNION DES COMMERCANTS ET ARTISANS ANGERIENS "U.C.A." Association - 7, rue Grosse Horloge, 17400 SAINT JEAN D'ANGELY - France


UNION DES COMMERCANTS ET ARTISANS ANGERIENS Association à but non lucratif - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Prestation musicale de genre JAZZ