SAINT JAZZ D'ANGELY
Présentation de la marque SAINT JAZZ D'ANGELY
Déposée le 27 janvier 1994 par UNION DES COMMERCANTS ET ARTISANS ANGERIENS "U.C.A." Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT JAZZ D'ANGELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAINT JAZZ D'ANGELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT JAZZ D'ANGELY est expirée depuis le 27 janvier 2004.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11