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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE
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VIGNERONS DE HAUTERIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNERONS DE HAUTERIVE
UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE Société Coopérative Agricole à Capital et Personnel variables

Numéro de dépôt :
1731637
Date de dépôt :
30/10/1986
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
30/10/1996
VIGNERONS DE HAUTERIVE de UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D\'AUDE

Présentation de la marque VIGNERONS DE HAUTERIVE

Déposée le 30 octobre 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « VIGNERONS DE HAUTERIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE domicilié(e) Zone Industrielle Plaisance, 11100 NARBONNE - France.

La marque VIGNERONS DE HAUTERIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNERONS DE HAUTERIVE est expirée depuis le 30 octobre 1996.

UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE a également déposé les autres marques suivantes : GRIFFE VENT , DOMAINE DE LIEURADE , DOMAINE DU MOULIN , DOMAINE LA PRADE , FLEUR D'OCTOBRE , DOMAINE DE SAINTE JULIETTE , (Marque figurative)


UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE Société Coopérative Agricole à Capital et Personnel variables - Zone Industrielle Plaisance, 11100 NARBONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Vins de Table, Vins de Pays, Vins Délimités de Qualité Supérieure, Vins à Appellation d'Origine Contrôlée