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Marques déposées par UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE (Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE (Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables), Z.I. Plaisance, 11100 NARBONNE.

Numéro de dépôt :
1176540
Date de dépôt :
27/05/1981
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Marque en couleurs, figurative de UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D\'AUDE (Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mai 1981 par UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE (Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE (Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables), Z.I. Plaisance, 11100 NARBONNE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176540.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 27 mai 1991.

UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE (Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : GRIFFE VENT , DOMAINE DE LIEURADE , DOMAINE DU MOULIN , VIGNERONS DE HAUTERIVE , DOMAINE LA PRADE , FLEUR D'OCTOBRE , DOMAINE DE SAINTE JULIETTE


UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE (Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables), Z.I. Plaisance, 11100 NARBONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01

Vins. Vins de Table et de Pays.