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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE
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FLEUR D'OCTOBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR D'OCTOBRE
UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE, Société Coopérative Agricole à capital et Personnel variables

Numéro de dépôt :
1339919
Date de dépôt :
10/01/1986
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
10/01/1996
FLEUR D\'OCTOBRE de UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D\'AUDE

Présentation de la marque FLEUR D'OCTOBRE

Déposée le 10 janvier 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « FLEUR D'OCTOBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE domicilié(e) Zone Industrielle PLAISANCE, 11100 NARBONNE - France.

La marque FLEUR D'OCTOBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339919.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR D'OCTOBRE est expirée depuis le 10 janvier 1996.

UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE a également déposé les autres marques suivantes : GRIFFE VENT , DOMAINE DE LIEURADE , DOMAINE DU MOULIN , VIGNERONS DE HAUTERIVE , DOMAINE LA PRADE , DOMAINE DE SAINTE JULIETTE , (Marque figurative)


UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE, Société Coopérative Agricole à capital et Personnel variables - Zone Industrielle PLAISANCE, 11100 NARBONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Vins de Pays, Vins Délimités de Qualité Supérieure, Vins à Appellation d'Origine Contrôlée