Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA PRADE
UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables, Zone Industrielle Plaisance, 11100 NARBONNE.

Numéro de dépôt :
1258202
Date de dépôt :
18/02/1983
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
18/02/1993
DOMAINE LA PRADE de UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D\'AUDE

Présentation de la marque DOMAINE LA PRADE

Déposée le 18 février 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE LA PRADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE - France.

La marque DOMAINE LA PRADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258202.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA PRADE est expirée depuis le 18 février 1993.

UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE a également déposé les autres marques suivantes : GRIFFE VENT , DOMAINE DE LIEURADE , DOMAINE DU MOULIN , VIGNERONS DE HAUTERIVE , FLEUR D'OCTOBRE , DOMAINE DE SAINTE JULIETTE , (Marque figurative)


UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables, Zone Industrielle Plaisance, 11100 NARBONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Vins de Pays, Vins Délimités de Qualité Supérieure Vins à Appellation d'Origine Contrôlée.