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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE
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DOMAINE DE SAINTE JULIETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINTE JULIETTE
UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables, Zone Industrielle Plaisance, 11100 NARBONNE.

Numéro de dépôt :
1254480
Date de dépôt :
18/02/1983
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
18/02/1993
DOMAINE DE SAINTE JULIETTE de UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D\'AUDE

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINTE JULIETTE

Déposée le 18 février 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DE SAINTE JULIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE - France.

La marque DOMAINE DE SAINTE JULIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254480.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINTE JULIETTE est expirée depuis le 18 février 1993.

UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE a également déposé les autres marques suivantes : GRIFFE VENT , DOMAINE DE LIEURADE , DOMAINE DU MOULIN , VIGNERONS DE HAUTERIVE , DOMAINE LA PRADE , FLEUR D'OCTOBRE , (Marque figurative)


UNION DES CAVES HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables, Zone Industrielle Plaisance, 11100 NARBONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Vins de Pays, Vins Délimités de Qualité Supérieure Vins à Appellation d'Origine Contrôlée.