Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN (Union des Caves Coopératives
/
FIL-CAPUZARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIL-CAPUZARD
UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN (Union des Caves Coopératives)

Numéro de dépôt :
97689189
Date de dépôt :
28/07/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2007

Présentation de la marque FIL-CAPUZARD

Déposée le 28 juillet 1997 par la société UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN (Union des Caves Coopératives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FIL-CAPUZARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la société UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN (Union des Caves Coopératives domicilié(e) RN 112, 34360 CEBAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 075 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FIL MARCEL UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN, LES GRANDS VINS DU SAINT CHINIAN - France.

La marque FIL-CAPUZARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689189.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIL-CAPUZARD est expirée depuis le 28 juillet 2007.

UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN (Union des Caves Coopératives a également déposé les autres marques suivantes : TUDERY , CASTELBOU


UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN (Union des Caves Coopératives) - RN 112, 34360 CEBAZAN - France - SIREN 776075020


MONSIEUR FIL MARCEL UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN, LES GRANDS VINS DU SAINT CHINIAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Vin