Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON SAINT ELZEAR
UNION DES CAVES DE VINS FINS (Société Coopérative Agricole Agréée), Résidence Saint Victor, 12, chemin Saint Victor, 30200 BAGNOLS SUR CEZE.

Numéro de dépôt :
1230808
Date de dépôt :
09/03/1983
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
09/03/1993

Présentation de la marque BARON SAINT ELZEAR

Déposée le 9 mars 1983 par UNION DES CAVES DE VINS FINS (Société Coopérative Agricole Agréée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « BARON SAINT ELZEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES CAVES DE VINS FINS (Société Coopérative Agricole Agréée), Résidence Saint Victor, 12, chemin Saint Victor, 30200 BAGNOLS SUR CEZE. - France.

La marque BARON SAINT ELZEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON SAINT ELZEAR est expirée depuis le 9 mars 1993.

UNION DES CAVES DE VINS FINS (Société Coopérative Agricole Agréée a également déposé les autres marques suivantes : AMPHORE DE DYONISOS , LES VIGNELURONES , FARFELUNE , CANTEPIERRE


UNION DES CAVES DE VINS FINS (Société Coopérative Agricole Agréée), Résidence Saint Victor, 12, chemin Saint Victor, 30200 BAGNOLS SUR CEZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

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