Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASCAREL
UNION DES CAVES DE LA REGION DES COLLINES DE LA MOURE (SOCIETE CIVILE, UNION DE COOPERATIVES) LES VIGNERONS DE COURNONTERRAL, 34660 COURNONTERRAL.

Numéro de dépôt :
1150572
Date de dépôt :
08/09/1980
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER

Présentation de la marque CASCAREL

Déposée le 8 septembre 1980 par UNION DES CAVES DE LA REGION DES COLLINES DE LA MOURE (SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CASCAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES CAVES DE LA REGION DES COLLINES DE LA MOURE (SOCIETE CIVILE, UNION DE COOPERATIVES) LES VIGNERONS DE COURNONTERRAL, 34660 COURNONTERRAL. - France.

La marque CASCAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CASCAREL est expirée depuis le 8 septembre 1990.

UNION DES CAVES DE LA REGION DES COLLINES DE LA MOURE (SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : LE COTELIN , PERLAMOUR , FRESCOULET , COQUINOU , U.C.R.C.M. , FIFRELOU , COLINO , BOSC NEGRE , GLAMOUR


UNION DES CAVES DE LA REGION DES COLLINES DE LA MOURE (SOCIETE CIVILE, UNION DE COOPERATIVES) LES VIGNERONS DE COURNONTERRAL, 34660 COURNONTERRAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09

Inscription - Transmission de propriété n°10688 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10688 - Publication au BOPI

VIN.