Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOSC NEGRE
UNION DES CAVES DE LA REGION DES COLLINES DE LA MOURE

Numéro de dépôt :
1065538
Date de dépôt :
20/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Montpellier

Présentation de la marque BOSC NEGRE

Déposée le 20 février 1978 par UNION DES CAVES DE LA REGION DES COLLINES DE LA MOURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Montpellier), la marque française « BOSC NEGRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES CAVES DE LA REGION DES COLLINES DE LA MOURE domicilié(e) (Société Civile, Union de Coopératives) "Les Vignerons de COURNONTERRAL" 34660 COURNONTERRAL - France.

La marque BOSC NEGRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BOSC NEGRE est expirée depuis le 20 février 1988.

UNION DES CAVES DE LA REGION DES COLLINES DE LA MOURE a également déposé les autres marques suivantes : LE COTELIN , CASCAREL , PERLAMOUR , FRESCOULET , COQUINOU , U.C.R.C.M. , FIFRELOU , COLINO , GLAMOUR


UNION DES CAVES DE LA REGION DES COLLINES DE LA MOURE - (Société Civile, Union de Coopératives) "Les Vignerons de COURNONTERRAL" 34660 COURNONTERRAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013

Vin.