Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOUNELET
UNION DES CAVES DE L'UZEGE, Union de coopératives agricoles de sociétés civiles particulières à personnel et capital variables (loi du 10 septembre 1947 modifiée), 30700 SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE.

Numéro de dépôt :
1298427
Date de dépôt :
07/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1995

Présentation de la marque LE TOUNELET

Déposée le 7 février 1985 par UNION DES CAVES DE L'UZEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TOUNELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES CAVES DE L'UZEGE, Union de coopératives agricoles de sociétés civiles particulières à personnel et capital variables (loi du 10 septembre 1947 modifiée), 30700 SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque LE TOUNELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOUNELET est expirée depuis le 7 février 1995.

UNION DES CAVES DE L'UZEGE a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNERONS D'UZES , GEDEON , VIGNE DES ARENES , CUVEE DE BERMONDE , FENESTRELLE , FENESTRELLE


UNION DES CAVES DE L'UZEGE, Union de coopératives agricoles de sociétés civiles particulières à personnel et capital variables (loi du 10 septembre 1947 modifiée), 30700 SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).