Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FENESTRELLE
UNION DES CAVES DE L'UZEGE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE SOCIETES CIVILES PARTICULIERES A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLES (LOI DU 10 SEPTEMBRE 1947 MODIFIEE), 30700 SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE.

Numéro de dépôt :
1149700
Date de dépôt :
15/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FENESTRELLE de UNION DES CAVES DE L\'UZEGE

Présentation de la marque FENESTRELLE

Déposée le 15 septembre 1980 par UNION DES CAVES DE L'UZEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FENESTRELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES CAVES DE L'UZEGE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE SOCIETES CIVILES PARTICULIERES A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLES (LOI DU 10 SEPTEMBRE 1947 MODIFIEE), 30700 SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque FENESTRELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FENESTRELLE est expirée depuis le 15 septembre 1990.

UNION DES CAVES DE L'UZEGE a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNERONS D'UZES , GEDEON , LE TOUNELET , VIGNE DES ARENES , CUVEE DE BERMONDE , FENESTRELLE


UNION DES CAVES DE L'UZEGE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE SOCIETES CIVILES PARTICULIERES A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLES (LOI DU 10 SEPTEMBRE 1947 MODIFIEE), 30700 SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08

VINS.