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Marques déposées par la société UNION DES CAVES COOPERATIVES
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COMBEBELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMBEBELLE
UNION DES CAVES COOPERATIVES

Numéro de dépôt :
98719370
Date de dépôt :
18/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2018

Présentation de la marque COMBEBELLE

Déposée le 18 février 1998 par la société UNION DES CAVES COOPERATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBEBELLE »

Le déposant est la société UNION DES CAVES COOPERATIVES domicilié(e) RN 112,34360 CEBAZAN (dossier no 2365620) - 34360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 075 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES CAVES COOPERATIVES MR MAURY MICHEL domicilié(e) RN 112,34360 CEBAZAN (dossier no 2365620) - 34360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBEBELLE est expirée depuis le 18 février 2018.

UNION DES CAVES COOPERATIVES a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE MARICOQUETTE , CUVEE DES GISSIERES , DOMAINE LES GENETS


UNION DES CAVES COOPERATIVES - RN 112,34360 CEBAZAN (dossier no 2365620) - 34360 - France - SIREN 776075020


UNION DES CAVES COOPERATIVES MR MAURY MICHEL - RN 112,34360 CEBAZAN (dossier no 2365620) - 34360 - France


Renouvellement sans limitation le 29 février 2008 n°2365620 - Publication au BOPI 2008-02-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Vins.