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Marques déposées par Union des Caves Coopératives Vinicoles de l'Ardèche - U.C.O.V.A
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FONVENE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONVENE
Union des Caves Coopératives Vinicoles de l'Ardèche - U.C.O.V.A.

Numéro de dépôt :
955534
Date de dépôt :
13/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FONVENE

Déposée le 13 mai 1976 par Union des Caves Coopératives Vinicoles de l'Ardèche - U.C.O.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FONVENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Union des Caves Coopératives Vinicoles de l'Ardèche - U.C.O.V.A. domicilié(e) (société civile particulière de personnes à capital et personnel variables), Ruoms (Ardèche). - France.

La marque FONVENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FONVENE est expirée depuis le 13 mai 1986.


Union des Caves Coopératives Vinicoles de l'Ardèche - U.C.O.V.A. - (société civile particulière de personnes à capital et personnel variables), Ruoms (Ardèche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Vins, vins mousseux, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.