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Marques déposées par UNION DES CAVES COOPERATIVES VINICOLES DE L'ARDECHE (U C O V A
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CELLIER DU PONT D ARC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIER DU PONT D ARC
UNION DES CAVES COOPERATIVES VINICOLES DE L'ARDECHE (U C O V A)

Numéro de dépôt :
1125058
Date de dépôt :
26/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CELLIER DU PONT D ARC

Déposée le 26 février 1980 par UNION DES CAVES COOPERATIVES VINICOLES DE L'ARDECHE (U C O V A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CELLIER DU PONT D ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES CAVES COOPERATIVES VINICOLES DE L'ARDECHE (U C O V A), domicilié(e) société civile particulière de personnes à capital et personnel variables, RUOMS (Ardèche). - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CELLIER DU PONT D ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CELLIER DU PONT D ARC est expirée depuis le 26 février 1990.

UNION DES CAVES COOPERATIVES VINICOLES DE L'ARDECHE (U C O V A a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS ARDECHOIS , CARTHAGE


UNION DES CAVES COOPERATIVES VINICOLES DE L'ARDECHE (U C O V A) - société civile particulière de personnes à capital et personnel variables, RUOMS (Ardèche). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de vie, liqueurs et spiritueux divers.