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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION des CAVES COOPERATIVES "Les VIGNERONS de BENOVIE"
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L'EMPREINTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EMPREINTE
UNION des CAVES COOPERATIVES "Les VIGNERONS de BENOVIE" (Société coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
3129255
Date de dépôt :
24/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2011
L\'EMPREINTE de UNION des CAVES COOPERATIVES \

Présentation de la marque L'EMPREINTE

Déposée le 24 octobre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION des CAVES COOPERATIVES "Les VIGNERONS de BENOVIE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EMPREINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION des CAVES COOPERATIVES "Les VIGNERONS de BENOVIE" domicilié(e) 34160 SAUSSINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 799 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USCA BENOVIE - France.

La marque L'EMPREINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EMPREINTE est expirée depuis le 24 octobre 2011.


UNION des CAVES COOPERATIVES "Les VIGNERONS de BENOVIE" (Société coopérative Agricole) - 34160 SAUSSINES - France - SIREN 318799541


USCA BENOVIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Vins.