Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'EMPREINTE
Union des caves Coopératives "LES VIGNERONS DE BENOVIE"

Numéro de dépôt :
3098901
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque L'EMPREINTE

Déposée le 27 avril 2001 par la société Union des caves Coopératives "LES VIGNERONS DE BENOVIE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EMPREINTE »

Le déposant est la société Union des caves Coopératives "LES VIGNERONS DE BENOVIE" domicilié(e) (Société civile agricole), 34160 SAUSSINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 799 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, U.S.C.A BENOVIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Union des caves Coopératives "LES VIGNERONS DE BENOVIE" a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTHENTIQUE , QUATUOR


Union des caves Coopératives "LES VIGNERONS DE BENOVIE" - (Société civile agricole), 34160 SAUSSINES - France - SIREN 318799541


U.S.C.A BENOVIE - France


Inscription le 29 avril 2003 - Rejet total n°369912 - Publication au BOPI 2003-04-29

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Vins.