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Marques déposées par la société Union des Caves Coopératives " LES VIGNERONS DE LA BENOVIE " (Société civile agricole
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COMBES DU PASTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBES DU PASTRE
Union des Caves Coopératives " LES VIGNERONS DE LA BENOVIE " (Société civile agricole)

Numéro de dépôt :
3017429
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2010

Présentation de la marque COMBES DU PASTRE

Déposée le 23 mars 2000 par la société Union des Caves Coopératives " LES VIGNERONS DE LA BENOVIE " (Société civile agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBES DU PASTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la société Union des Caves Coopératives " LES VIGNERONS DE LA BENOVIE " (Société civile agricole domicilié(e) 34160 SAUSSINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 799 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USCA BENOVIE - France.

La marque COMBES DU PASTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBES DU PASTRE est expirée depuis le 23 mars 2010.

Union des Caves Coopératives " LES VIGNERONS DE LA BENOVIE " (Société civile agricole a également déposé les autres marques suivantes : L'AGARY , VIGNERONS BENOVIE


Union des Caves Coopératives " LES VIGNERONS DE LA BENOVIE " (Société civile agricole) - 34160 SAUSSINES - France - SIREN 318799541


USCA BENOVIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Vins.