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Marques déposées par la société UNION DES CAVES COOPERATIVES LA CEZARENQUE
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COULEUR CÉPAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEUR CÉPAGE
UNION DES CAVES COOPERATIVES LA CEZARENQUE

Numéro de dépôt :
99828653
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2009

Présentation de la marque COULEUR CÉPAGE

Déposée le 3 décembre 1999 par la société UNION DES CAVES COOPERATIVES LA CEZARENQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEUR CÉPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la société UNION DES CAVES COOPERATIVES LA CEZARENQUE domicilié(e) ROQUEBRUNE, 30130 SAINT ALEXANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 859 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PECHERAL UCCA LA CEZARENQUE - France.

La marque COULEUR CÉPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR CÉPAGE est expirée depuis le 3 décembre 2009.

UNION DES CAVES COOPERATIVES LA CEZARENQUE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine LA BASTIDE D'ORNIOLS , CHATEAU ROC DE CEZE , DOMAINE AUBRE-BEL , CUVÉE DE LA MARQUISE ROUGE


UNION DES CAVES COOPERATIVES LA CEZARENQUE - ROQUEBRUNE, 30130 SAINT ALEXANDRE - France - SIREN 316859362


MONSIEUR PECHERAL UCCA LA CEZARENQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Vin de pays MONOCÉPAGE.