Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARMINDOR
UNION DES CAVES Coopératives du Secteur du Saint-Chinian

Numéro de dépôt :
96615935
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2006

Présentation de la marque CARMINDOR

Déposée le 13 mars 1996 par la société UNION DES CAVES Coopératives du Secteur du Saint-Chinian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARMINDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la société UNION DES CAVES Coopératives du Secteur du Saint-Chinian domicilié(e) RN 112, 34360 CEBAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 075 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marcel Fil Union des Caves du Saint Chinian - France.

La marque CARMINDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615935.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARMINDOR est expirée depuis le 13 mars 2006.

UNION DES CAVES Coopératives du Secteur du Saint-Chinian a également déposé les autres marques suivantes : CAMPERLAN , ROC BRUN


UNION DES CAVES Coopératives du Secteur du Saint-Chinian - RN 112, 34360 CEBAZAN - France - SIREN 776075020


Monsieur Marcel Fil Union des Caves du Saint Chinian - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Vins