Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CAPITELLES
Numéro de dépôt :
969747
Date de dépôt :
10/08/1976
Lieu de dépôt :
Carcassonne
Présentation de la marque LES CAPITELLES
Déposée le 10 août 1976 par Union des Caves Coopératives du Canton d'Alzonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carcassonne), la marque française « LES CAPITELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CAPITELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES CAPITELLES est expirée depuis le 10 août 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538