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Marques déposées par Union des Caves Coopératives de l'Ouest Audois et du Razès
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LE DOMINICAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOMINICAIN
Union des Caves Coopératives de l'Ouest Audois et du Razès

Numéro de dépôt :
952038
Date de dépôt :
03/03/1976
Lieu de dépôt :
Carcassonne

Présentation de la marque LE DOMINICAIN

Déposée le 3 mars 1976 par Union des Caves Coopératives de l'Ouest Audois et du Razès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carcassonne), la marque française « LE DOMINICAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Union des Caves Coopératives de l'Ouest Audois et du Razès domicilié(e) (société civile particulière de personnes à capital et personnel variables), Montréal-de-l'Aude (Aude). - France.

La marque LE DOMINICAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE DOMINICAIN est expirée depuis le 3 mars 1986.


Union des Caves Coopératives de l'Ouest Audois et du Razès - (société civile particulière de personnes à capital et personnel variables), Montréal-de-l'Aude (Aude). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Vin rouge, rosé et blanc.