Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE
/
VIGNERONS ARDECHOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGNERONS ARDECHOIS
UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE société coopérative agricole à capitable variable

Numéro de dépôt :
1410262
Date de dépôt :
26/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2016
VIGNERONS ARDECHOIS de UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L\'ARDECHE

Présentation de la marque VIGNERONS ARDECHOIS

Déposée le 26 septembre 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIGNERONS ARDECHOIS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE domicilié(e) CHAUSSY (dossier no 2324198) - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 260 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2324198) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIGNERONS ARDECHOIS est expirée depuis le 26 septembre 2016.

UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : LA PERDRIX , LE PIGEON RAMIER , RANCAREDE , COAT DU RHÔNE , FONVENE , Vendanges D'octobre - Les Vignerons Ardéchois , LES MULETIERS , RED SAILS – LES VOILES ROUGES , BULLES DE CHARDONNAY , LES FESTIVALES VIGNERONS ARDECHOIS


UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE société coopérative agricole à capitable variable - CHAUSSY (dossier no 2324198) - France - SIREN 776260812


APPLIMA CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2324198) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324198 - Publication au BOPI 2006-09-29

Renouvellement sans limitation n°2072789 - Publication au BOPI 1996-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Vins.