Vendanges D'octobre - Les Vignerons Ardéchois

UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE union de coopératives agricoles à capital variable

Présentation de la marque Vendanges D'octobre - Les Vignerons Ardéchois

Déposée le 11 mai 1999 par la société UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE union de coopératives agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Vendanges D'octobre - Les Vignerons Ardéchois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la société UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE union de coopératives agricoles à capital variable domicilié(e) Chaussy, 07120 RUOMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 260 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque Vendanges D'octobre - Les Vignerons Ardéchois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vendanges D'octobre - Les Vignerons Ardéchois est expirée depuis le 11 mai 2009.

UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE union de coopératives agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS ARDECHOIS , LA PERDRIX , LE PIGEON RAMIER , RANCAREDE , COAT DU RHÔNE , FONVENE , LES MULETIERS , RED SAILS – LES VOILES ROUGES , BULLES DE CHARDONNAY , LES FESTIVALES VIGNERONS ARDECHOIS