RED SAILS – LES VOILES ROUGES

UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE Union de Caves Coopératives – Groupement des Producteurs Agréés

Présentation de la marque RED SAILS – LES VOILES ROUGES

Déposée le 9 décembre 2004 par la société UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE Union de Caves Coopératives – Groupement des Producteurs Agréés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RED SAILS – LES VOILES ROUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la société UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE Union de Caves Coopératives – Groupement des Producteurs Agréés domicilié(e) Quartier de Chaussy, BP 8,07120 RUOMS - 07120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 260 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS ARDECHOIS – UVICA domicilié(e) Quartier de Chaussy, BP 8,07120 RUOMS - 07120 - France.

La marque RED SAILS – LES VOILES ROUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RED SAILS – LES VOILES ROUGES est expirée depuis le 9 décembre 2014.

UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE Union de Caves Coopératives – Groupement des Producteurs Agréés a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS ARDECHOIS , LA PERDRIX , LE PIGEON RAMIER , RANCAREDE , COAT DU RHÔNE , FONVENE , Vendanges D'octobre - Les Vignerons Ardéchois , LES MULETIERS , BULLES DE CHARDONNAY , LES FESTIVALES VIGNERONS ARDECHOIS