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Marques déposées par la société UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE
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LES MULETIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MULETIERS
UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE

Numéro de dépôt :
1206669
Date de dépôt :
15/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2022

Présentation de la marque LES MULETIERS

Déposée le 15 juin 1982 par la société UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MULETIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE domicilié(e) Quartier Chaussy - 07120 - RUOMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 260 812 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bât 2.9 – 1° E, 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque LES MULETIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES MULETIERS est expirée depuis le 15 juin 2022.

UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS ARDECHOIS , LA PERDRIX , LE PIGEON RAMIER , RANCAREDE , COAT DU RHÔNE , FONVENE , Vendanges D'octobre - Les Vignerons Ardéchois , RED SAILS – LES VOILES ROUGES , BULLES DE CHARDONNAY , LES FESTIVALES VIGNERONS ARDECHOIS


UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE - Quartier Chaussy - 07120 - RUOMS - France - SIREN 776260812


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury Bât 2.9 – 1° E, 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2002 n°2220337 - Publication au BOPI 2002-05-07

Inscription le 4 mai 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°253909 - Publication au BOPI 1998-05-04

Renouvellement sans limitation n°2000714 - Publication au BOPI 1993-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2012 n°2494905 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-22

Vins.