LES FESTIVALES VIGNERONS ARDECHOIS

UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE union de coopératives agricoles à capital variable

Présentation de la marque LES FESTIVALES VIGNERONS ARDECHOIS

Déposée le 10 mars 1995 par la société UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE union de coopératives agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FESTIVALES VIGNERONS ARDECHOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la société UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE union de coopératives agricoles à capital variable domicilié(e) Chaussy, 07120 RUOMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 260 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque LES FESTIVALES VIGNERONS ARDECHOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FESTIVALES VIGNERONS ARDECHOIS est expirée depuis le 10 mars 2005.

UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE union de coopératives agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS ARDECHOIS , LA PERDRIX , LE PIGEON RAMIER , RANCAREDE , COAT DU RHÔNE , FONVENE , Vendanges D'octobre - Les Vignerons Ardéchois , LES MULETIERS , RED SAILS – LES VOILES ROUGES , BULLES DE CHARDONNAY