Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PIGEON RAMIER
UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
1492324
Date de dépôt :
05/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2008
LE PIGEON RAMIER de UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L\'ARDECHE Union de coopératives agricoles à capital variable

Présentation de la marque LE PIGEON RAMIER

Déposée le 5 octobre 1988 par la société UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE Union de coopératives agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PIGEON RAMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE Union de coopératives agricoles à capital variable domicilié(e) Chaussy, 07120 RUOMS (dossier no 2125454) - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 260 812 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2125454) - France.

La marque LE PIGEON RAMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PIGEON RAMIER est expirée depuis le 5 octobre 2008.

UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE Union de coopératives agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS ARDECHOIS , LA PERDRIX , RANCAREDE , COAT DU RHÔNE , FONVENE , Vendanges D'octobre - Les Vignerons Ardéchois , LES MULETIERS , RED SAILS – LES VOILES ROUGES , BULLES DE CHARDONNAY , LES FESTIVALES VIGNERONS ARDECHOIS


UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE Union de coopératives agricoles à capital variable - Chaussy, 07120 RUOMS (dossier no 2125454) - France - SIREN 776260812


APPLIMA S.A. - (dossier no 2125454) - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1998 n°2125454 - Publication au BOPI 1998-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 4 mai 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°253910 - Publication au BOPI 1998-05-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).