COAT DU RHÔNE

UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE Union de coopératives agricoles à capital variable Union de Caves Coopératives – Groupement de Producteurs Agréés

Présentation de la marque COAT DU RHÔNE

Déposée le 20 septembre 2004 par la société UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE Union de coopératives agricoles à capital variable Union de Caves Coopératives – Groupement de Producteurs Agréés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COAT DU RHÔNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la société UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE Union de coopératives agricoles à capital variable Union de Caves Coopératives – Groupement de Producteurs Agréés domicilié(e) Quartier de Chaussy, BP 8,07120 RUOMS - 07120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 260 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS ARDECHOIS – UVICA domicilié(e) Quartier de Chaussy, BP 8,07120 RUOMS - 07120 - France.

La marque COAT DU RHÔNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314426.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COAT DU RHÔNE est expirée depuis le 20 septembre 2014.

UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE Union de coopératives agricoles à capital variable Union de Caves Coopératives – Groupement de Producteurs Agréés a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS ARDECHOIS , LA PERDRIX , LE PIGEON RAMIER , RANCAREDE , FONVENE , Vendanges D'octobre - Les Vignerons Ardéchois , LES MULETIERS , RED SAILS – LES VOILES ROUGES , BULLES DE CHARDONNAY , LES FESTIVALES VIGNERONS ARDECHOIS