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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE
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CABERLOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CABERLOT
UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1346826
Date de dépôt :
17/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2016

Présentation de la marque CABERLOT

Déposée le 17 mars 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABERLOT »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE domicilié(e) CHAUSSY,07120 RUOMS (dossier no 2304694) - 07120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 260 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2304694) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CABERLOT est expirée depuis le 17 mars 2016.

UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS ARDECHOIS , LA PERDRIX , LE PIGEON RAMIER , RANCAREDE , COAT DU RHÔNE , FONVENE , Vendanges D'octobre - Les Vignerons Ardéchois , LES MULETIERS , RED SAILS – LES VOILES ROUGES , BULLES DE CHARDONNAY


UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE Société coopérative agricole à capital variable - CHAUSSY,07120 RUOMS (dossier no 2304694) - 07120 - France - SIREN 776260812


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2304694) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2006 n°2304694 - Publication au BOPI 2006-01-09

Renouvellement sans limitation n°2063766 - Publication au BOPI 1996-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).