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Marques déposées par la société UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS AGRÉE
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BULLES DE CHARDONNAY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BULLES DE CHARDONNAY
UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS AGRÉE

Numéro de dépôt :
3491068
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BULLES DE CHARDONNAY de UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L\'ARDECHE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS AGRÉE

Présentation de la marque BULLES DE CHARDONNAY

Déposée le 26 mars 2007 par la société UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS AGRÉE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULLES DE CHARDONNAY »

Le déposant est la société UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS AGRÉE domicilié(e) SIEGE SOCIAL : RUOMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 260 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UVICA – VIGNERONS ARDECHOÏS domicilié(e) BP 8, QUARTIER CHAUSSY,07120 RUOMS - 07120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS AGRÉE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS ARDECHOIS , LA PERDRIX , LE PIGEON RAMIER , RANCAREDE , COAT DU RHÔNE , FONVENE , Vendanges D'octobre - Les Vignerons Ardéchois , LES MULETIERS , RED SAILS – LES VOILES ROUGES , LES FESTIVALES VIGNERONS ARDECHOIS


UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'ARDECHE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS AGRÉE - SIEGE SOCIAL : RUOMS - France - SIREN 776260812


UVICA – VIGNERONS ARDECHOÏS - BP 8, QUARTIER CHAUSSY,07120 RUOMS - 07120 - France


Inscription le 13 août 2007 - retrait partiel n°458537 - Publication au BOPI 2007-08-13

Inscription le 30 janvier 2008 - Rejet total n°468033 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Vin et alcool.