Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCNORE MINERVOIS
Union des Caves Coopératives Agricoles Vinicoles de l'Ouest Minervois

Numéro de dépôt :
955022
Date de dépôt :
27/04/1976
Lieu de dépôt :
Carcassonne

Présentation de la marque ROCNORE MINERVOIS

Déposée le 27 avril 1976 par Union des Caves Coopératives Agricoles Vinicoles de l'Ouest Minervois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carcassonne), la marque française « ROCNORE MINERVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Union des Caves Coopératives Agricoles Vinicoles de l'Ouest Minervois domicilié(e) (coopérative agricole), Peyriac-Minervois (Aude). - France.

La marque ROCNORE MINERVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROCNORE MINERVOIS est expirée depuis le 27 avril 1986.

Union des Caves Coopératives Agricoles Vinicoles de l'Ouest Minervois a également déposé les autres marques suivantes : HAUTERIVE


Union des Caves Coopératives Agricoles Vinicoles de l'Ouest Minervois - (coopérative agricole), Peyriac-Minervois (Aude). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Vin.