Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOCAPLAST
UNION DES CASEINERIES COOPERATIVES DE SURGERES (UCA)

Numéro de dépôt :
3394638
Date de dépôt :
21/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2015
BIOCAPLAST de UNION DES CASEINERIES COOPERATIVES DE SURGERES (UCA

Présentation de la marque BIOCAPLAST

Déposée le 21 novembre 2005 par la société UNION DES CASEINERIES COOPERATIVES DE SURGERES (UCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCAPLAST »

Le déposant est la société UNION DES CASEINERIES COOPERATIVES DE SURGERES (UCA domicilié(e) 44 rue Jean JAURES,17700 SURGERES - 17700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 302 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES CASEINERIES COOPERATIVES DE SURGERES domicilié(e) 44 rue Jean JAURES,17700 SURGERES - 17700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCAPLAST est expirée depuis le 21 novembre 2015.


UNION DES CASEINERIES COOPERATIVES DE SURGERES (UCA) - 44 rue Jean JAURES,17700 SURGERES - 17700 - France - SIREN 342302999


UNION DES CASEINERIES COOPERATIVES DE SURGERES - 44 rue Jean JAURES,17700 SURGERES - 17700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Matières plastiques à l'état brut ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; Matières plastiques (matières premières) biodégradables à base de caséines et dérivés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.