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Marques déposées par la société Union des Blessés de la Face et de la Tête “ Les Gueules Cassées ” Association reconnue d'utilité publique
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Union des Blessés de la Face et de la Tête "Les Gueules Cassées" Sourire quand même
Marque expirée - Marque en non vigueur

Union des Blessés de la Face et de la Tête "Les Gueules Cassées" Sourire quand même
Union des Blessés de la Face et de la Tête “ Les Gueules Cassées ” Association reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
99780621
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2019

Présentation de la marque Union des Blessés de la Face et de la Tête "Les Gueules Cassées" Sourire quand même

Déposée le 5 mars 1999 par la société Union des Blessés de la Face et de la Tête “ Les Gueules Cassées ” Association reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Union des Blessés de la Face et de la Tête "Les Gueules Cassées" Sourire quand même »

Le déposant est la société Union des Blessés de la Face et de la Tête “ Les Gueules Cassées ” Association reconnue d'utilité publique domicilié(e) 20, rue d'Aguesseau,75008 PARIS (dossier no 2398526) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 672 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Général Hubert Chauchart du Mottay Président Union des Blessés de la Face et de la Tête “ Les Gueules Cassées ” domicilié(e) 20 rue d'Aguesseau,75008 PARIS (dossier no 2398526) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Union des Blessés de la Face et de la Tête "Les Gueules Cassées" Sourire quand même est expirée depuis le 5 mars 2019.

Union des Blessés de la Face et de la Tête “ Les Gueules Cassées ” Association reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : Le Domaine de Moussy Séminaires – Événements


Union des Blessés de la Face et de la Tête “ Les Gueules Cassées ” Association reconnue d'utilité publique - 20, rue d'Aguesseau,75008 PARIS (dossier no 2398526) - 75008 - France - SIREN 775672124


Général Hubert Chauchart du Mottay Président Union des Blessés de la Face et de la Tête “ Les Gueules Cassées ” - 20 rue d'Aguesseau,75008 PARIS (dossier no 2398526) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398526 - Publication au BOPI 2009-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

- édition de revues, livres et site Internet - organisation et conduite de congrès, conférences et colloques - organisation de concours en matière d'éducation - maisons de repos, convalescence et de retraite - recherche médicale et chirurgicale - services juridiques et sociaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.